Article 1 - Conditions de Vente

 

Le site Angelane Bijoux a été mis en place par Mme Ariane Reichert qui en est l'exploitante.

 

Les présentes conditions générales de vente précisent les droits et obligations de l’internaute (ci-après le « Client ») à l'égard des produits vendus dans le catalogue électronique du site Internet www.angelanebijoux.com (ci-après le « Site ») dans le cadre d'un système de vente à distance.

 

Le contrat, établi en cas de commande effective, relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu'elle résulte notamment du Code de la consommation, ainsi que des dispositions particulières visées ci-après.

 

Toute commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.

L’acceptation sans réserve de ces conditions générales de vente consistera dans le fait, pour le Client, de cocher la case « j’accepte les conditions générales de vente ».

 

Toute édition écrite des conditions de vente n’engage que le client, car elles peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions en vigueur sont celles indiquées au moment de l’enregistrement de la commande sur notre site Internet.

 

Les différentes étapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique sont les suivantes :

• Création d'un compte client

• Sélection des produits dans le panier

• Validation de la commande

• Identification via le compte client

• Vérification de la commande et le cas échéant correction des erreurs

• Confirmation de la commande

• Acceptation des CGV

• Paiement de la commande

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Article 2 - Droit applicable - Langue

 

Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

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Article 3 - Propriété Intellectuelle

 

Angelane Bijoux est un site spécialisé dans la vente par correspondance de bijoux fantaisie. Le site Internet, son contenu, ses textes et ses photos sont la propriété exclusive de son concepteur : Mme Ariane Reichert.

 

Le contenu du site internet est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

En outre, Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

 

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Article 4 - Commandes

Toute commande nécessite une identification préalable du client. 

 

Les commandes doivent être passées par Internet sur la boutique Angelane Bijoux référencée sur le site www.angelanebijoux.com.

 

Toute commande transmise par Internet est confirmée par Angelane Bijoux par un e-mail, sous réserve que le client ait correctement communiqué son adresse e-mail. 

 

Une fois le contrat conclu, la Société transmettra au Client, par courrier électronique, un reçu de sa commande contenant un récapitulatif des informations inscrites sur le formulaire de commande. La facture de la commande sera également fournie en pièce jointe du courrier électronique envoyé au Client.

 

La commande est traitée dans les meilleurs délais à réception du règlement et au plus tard dans un délai de trente jours.

 

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de la commande, engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les délais de traitement de la commande sont indicatifs.

Pour les règlements par chèque, la non réception du règlement dans les 7 jours annule la commande sans préavis et sans que le client puisse prétendre à une indemnisation.

 

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Article 5 - Disponibilité des produits

 

Tous nos modèles sont uniques. Ne tardez donc pas à commander ceux qui vous plaisent. Si vous n'avez pas pu commander un modèle qui vous plaisait car il n'est plus disponible, contactez-nous à l'adresse angelanebijoux@gmail.com et nous verrons les possibilités de créer un modèle approchant, si les matériaux sont encore disponibles.

 

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Article 6 - Prix

Les prix sont indiqués en Euros.

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Tous nos prix sont TTC.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, qui seront facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.

 

Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les produits demeurent la propriété de Angelane Bijoux jusqu'au paiement complet du prix total de la commande.

 

 

Article 7 - Frais d’expédition et délais de livraison

Les frais d'expédition comprennent l'affranchissement de votre colis ou de votre lettre suivie, les fournitures et l’emballage, la manutention et l'acheminement jusqu'à votre centre postal. Les frais liés à l'expédition ne sont pas négociables. Ces conditions sont réputées être acceptées en validant votre commande sur la boutique.

 

Détails des frais de port :

 

- Lettre suivie pour la France :

Jusqu’à 500g = 4.15 euros

De 500g à 1 kg = 8.30 euros 

De 1 kg à 3 kg = 12,45 euros

 

- Lettre suivie pour l'Europe et le reste du monde :

Jusqu'à 20g = 5,90 euros

Jusqu'à 100g = 7,30 euros

Jusqu'à 250g = 11,50 euros

Jusqu'à 500g = 15,70 euros

Jusqu'à 2 Kg = 24,10 euros

 

Les commandes sont envoyées avec un numéro de suivi (exception faite des pays dont la lettre suivie n'est pas mise en vente par la Poste) qui vous permet de suivre l’acheminement de votre commande. Nous vous enverrons le numéro de suivi de votre commande dès que celle-ci a été préparée et est prête à être expédiée.

 

La lettre suivie est livré sans signature en boîte aux lettres du destinataire, dans les 2 à 7 jours ouvrés à partir de l'expédition pour les livraisons en France. Si cette boîte ne peut contenir la lettre ou le colis, un avis de passage y est déposé. Il indique les coordonnées du bureau de poste où retirer le colis. Le destinataire dispose alors d’un délai de 15 jours consécutifs pour le récupérer. Au-delà de cette période, le colis nous sera retourné.

 

Le délai d’expédition de nos articles en vente sur le site est de 1 à 5 jours ouvrés (tous les jours de la semaine, sauf le dimanche et les jours fériés).

Le délai de livraison peut être impacté par les aléas des services de La Poste et ceci indépendamment de notre volonté.

Les délais de livraison indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison imputables aux services postaux, la responsabilité de Angelane Bijoux ne pourra être engagée. Cela ne donne pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception et encaissement de votre règlement et les délais d'expédition et de traitement de votre commande seront allongés d'autant.

Le droit de rétractation ne peut en aucun cas s'exercer sur un refus de réception ou une adresse erronée (Loi Macron) qui conduirait à un retour à l'expéditeur. Dans ces cas précis, les sommes engagées à l'expédition ne sauraient être remboursées.

En cas de disparition, les formalités de réclamation seront conjointement exécutées auprès de la poste.

 

 

Article 8 - Paiement

Le règlement des achats s'effectue au choix :

▪ Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) sur le site sécurisé de la BNP : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et le cryptogramme inscrit au dos de la carte (numéro à 3 chiffres), directement dans la zone prévue à cet effet.

▪ Par chèque compensable en France et établi à l'ordre de Ariane Reichert. Dans ce cas, le traitement de votre commande n'est effectué qu'à réception du chèque. Le délai de traitement sera allongé de huit jours environ. Il est indispensable de reporter au dos du chèque le numéro attribué en fin de commande et de l'adresser à : Ariane Reichert - 80 rue Petit - 75019 Paris - France.

 

Les données que vous nous transmettez lors de votre paiement sont sécurisées et ne transitent pas en clair sur Internet à l’aide du protocole de cryptage SSL. Tous nos moyens de paiement vous garantissent une confidentialité totale de vos informations personnelles et bancaires qui ne sont en aucun cas, ni connues, ni enregistrées par Angelane Bijoux.

 

Il est obligatoire de régler la totalité des achats à la commande. 

 

Angelane Bijoux se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige en cours, et s'engage à l'en informer.

 

 

 

Article 9 - Acceptation du client

En cliquant sur le bouton " Validation", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Cela lui est indiqué au cours du processus d'achat. Les données enregistrées par Angelane Bijoux constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.

 

 

 

Article 10 - Application et opposabilité des conditions générales de ventes

 

Le fait de passer commande implique automatiquement l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la Société Angelane Bijoux, prévaloir contre les conditions générales de vente.

Angelane Bijoux se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales de vente.

 

 

 

Article 11 - Droit de rétractation - Satisfait ou remboursé

Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de votre commande, vous disposez d'un délai de rétractation légal de 14 jours à compter de la date de livraison de votre colis pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation).

 

Vous devez alors nous en informer par mail à l'adresse angelanebijoux@gmail.com, et nous retourner le produit dans son état d'origine et accompagné de son emballage d'origine, pour échange ou remboursement, dans un délai de 14 jours maximum, à l'adresse : Angelane Bijoux - 80 rue Petit – 75019 Paris - France.

 

Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé, ni détérioré. Les articles abîmés, endommagés, utilisés ou salis par le client ne seront pas repris. Vous ne pouvez pas utiliser les produits reçus avant de décider de vous rétracter. Le droit de rétractation vous permet d'examiner les produits de la même manière que vous le feriez dans un magasin. Il ne vous autorise pas à les utiliser librement pendant 14 jours.

 

Tout retour non conforme ou impropre à la revente sera rejeté et les pièces vous seront réexpédiées.

 

Si le ou les produits ne sont pas restitués dans le délai de 14 jours, le droit de rétractation sera considéré comme caduque.

 

Nous accusons réception automatiquement par mail de la réception de votre colis. Le remboursement ou l'échange interviendra suite à la réception et la validation du bon état des marchandises, et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation.

 

A la réception du produit retourné, le remboursement s’effectuera selon la volonté de l’acheteur sous forme d’un avoir valable 6 mois sur le Site ou d’un remboursement crédité directement sur son compte bancaire ou compte PayPal en fonction du mode de paiement qu'il a utilisé lors de la commande.

 

les frais de livraison ne seront pas remboursés. Ne seront remboursés, en cas de retour ou d'échange, que le prix des bijoux commandés.

 

Les frais de retour demeurent à votre charge.

 

 

 

Article 12 - Mauvaise utilisation des produits – Produits détériorés lors de l’acheminement

De manière générale, une mauvaise utilisation des produits ne saurait donner lieu à une réclamation portant sur un remboursement.
Les modèles sont emballés avec grand soin et envoyés dans une enveloppe bulle ce qui leur confère une protection maximale.
Les produits cassés ou abîmés par les services postaux sont remplacés ou remboursés sur l'envoi d'une photographie.

 

 

Article 13 - Réclamations

1) Lors de la Réception des Produits, le Client se doit de contrôler le bon état, les propriétés et le nombre des Produits livrés en présence du livreur ou agent de La Poste.

Il appartient au Client, en sa qualité de destinataire, de faire des réserves précises sur le récépissé du transporteur et de les lui confirmer, conformément aux dispositions de l’article L.133-3 du Code de commerce, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours de la Réception et d'en avertir la boutique Angelane Bijoux par email.

A défaut, le Client ne pourra plus exercer aucun recours fondé sur les dommages, manquants ou avaries, ni à l’encontre du transporteur, ni à l’encontre de la boutique Angelane Bijoux.

2) La commission européenne a mis en place une plateforme pour aider au règlement des conflits concernant le commerce électronique.
Plateforme pour la médiation en ligne : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

 

 

Article 14 - Exclusion de responsabilité

Les produits vendus sont décrits et présentés avec le maximum d'exactitude. Angelane Bijoux ne saurait garantir que les articles répondent aux attentes spécifiques du client. Le client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation.

 

Les photographies et les textes reproduits sur le site et illustrant les produits n'entrent pas dans ce champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité de Angelane Bijoux ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

 

Les articles vendus sur le site Angelane Bijoux sont conformes aux normes et à la législation en vigueur en France. Il appartient au client de vérifier, sous sa seule responsabilité, que ces produits peuvent être importés et utilisés dans le pays de destination.

 

La responsabilité de Angelane Bijoux n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure échappant à son contrôle, pour les raisons suivantes et sans que cette liste soit limitative : inondation, incendie, tempête, grève, émeute, accidents…

 

Angelane Bijoux n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de la commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyens.

 

La responsabilité de Angelane Bijoux ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. De même, sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

 

En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à Angelane Bijoux pour convenir d'une solution amiable.

 

 

 

Article 15 - Litiges

 

Tous les litiges auxquels les opération de ventes et d'achats conclus en application des présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu,  concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolus entre le vendeur et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 534-7) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

 

 

 

Article 16 - Création d'un compte personnel

 

La validation et la livraison de la commande nécessitent la fourniture d’un certain nombre d’informations personnelles concernant le Client, à savoir notamment son nom, prénom, adresse postale, date de naissance, numéro de téléphone, adresse email.

 

Les données récoltées sont nécessaire au respect de ses obligations par la Société, notamment pour la validation de la commande, ainsi que pour l’exécution de la livraison. Le Client ne souhaitant pas fournir ces informations ne pourra pas commander sur le Site.

 

Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur le Site mais sur le site sécurisé de notre établissement bancaire.

 

En créant votre compte personnel, vos achats sur la boutique Angelane Bijoux sont facilités.

- Vos informations personnelles sont sauvegardées d’une commande à une autre.

- Vous avez la possibilité de créer des wishlists.

- Des offres spéciales vous seront spécialement dédiées.

- L’historique de vos commandes est conservé. Vous pouvez à tout moment télécharger vos factures d’achat.

 

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Article 17 - Confidentialité

 

Toutes les informations personnelles que vous nous confiez sont strictement réservées à l’usage de ce site et en aucun cas ne seront diffusées ou partagées.

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à lʼégard des traitements de données à caractère personnel), vous bénéficiez dʼun droit dʼaccès, de rectification ou dʼopposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous contactant.

Afin de respecter votre vie privée et de préserver vos données personnelles, nous ne diffusons pas de données nominatives sur notre site à lʼexception de votre pseudo lorsque vous participez à la communauté (tutoriel, blog, avis...).

Les informations collectées vous concernant sont destinées à un usage interne uniquement, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site.

 

Les cookies utilisés chez Angelane Bijoux le sont dans le but dʼaméliorer votre navigation et vous proposer les informations les plus pertinentes possibles. Le cookie ne permet pas de vous identifier mais contribuera à mesurer lʼactivité des internautes sur le site. En quelques mots, un cookie enregistre les informations lors de votre navigation comme la date et lʼheure de votre visite et les pages consultées. Les cookies des réseaux sociaux collectent des données personnelles dès que les boutons de partage sont utilisés.

Lʼensemble des données générées par les cookies est uniquement à usage interne et ne sera en aucun cas transmis à des tiers. Aucun cookie ne sera activé sans votre consentement. Vous pourrez à tout moment les désactiver depuis votre navigateur en modifiant les paramètres.

Tout savoir sur les cookies et vos droits : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.

 

 

 

Article 18 - Conseils d'entretien de vos bijoux

 

Nos bijoux sont fabriqués de manière artisanale, à la main, ils sont donc délicats et demandent à être manipulés avec soin. Voici quelques conseils simples et efficaces pour prendre soin de vos bijoux afin de préserver leur beauté et leur éclat, et d'assurer leur longévité.

 

- Les bijoux doivent être nettoyés régulièrement à l’aide d’un chiffon doux afin de conserver leur éclat.

- Evitez tout contact avec l'eau, le parfum, les produits chimiques, les produits abrasifs tels que l’eau de javel, la teinture d’iode, les solvants ou les diluants.

- De manière générale, il est conseillé de ne pas dormir avec vos bijoux, et de ne pas les tremper dans l'eau. Il est recommandé de toujours ôter vos bijoux avant de vous baigner ou vous doucher car l’eau du robinet, de piscine ou de mer est néfaste pour vos bijoux.

- Certaines perles sont fragiles , évitez donc de faire tomber vos bijoux.

- Le soin que vous apportez au rangement de vos bijoux revêt une importance toute particulière afin de prolonger leur durée de vie.

- Les bijoux à plumes, à pompons ou en fils câblés sont particulièrement délicats, manipulez-les minutieusement afin de ne pas les déformer.

- Les bijoux en argent garanti et en plaqué or se ternissent sous l’effet de nombreux facteurs externes tels que l’humidité, l’acidité de la peau. Pour leur redonner leur éclat d’origine, il est recommandé d’utiliser une chamoisine douce. Les bijoux en argent garanti peuvent également noircir avec le temps. Vous pouvez imprégner la chamoisine d’un produit spécial pour l’argent, ce qui permettra une protection anti-oxydante efficace.

 

 

 

Article 19 - Service Après Vente - Fabrication et savoir-faire

 

Tous les bijoux Angelane Bijoux sont conçus en France et fabriqués entièrement à la main dans notre atelier parisien à partir des matières les plus nobles soigneusement et rigoureusement sélectionnées.

La majorité de nos bijoux sont sans nickel et sont conçus pour minimiser les risques d’allergie.

 

Afin de prolonger le plaisir de les porter, nous vous proposons, lorsque c'est possible, un service de réparation et de remise en état de votre bijou. Dans ce cas, adressez-nous un mail à l'adresse : angelanebijoux@gmail.com et nous verrons ensemble ce qu'il est possible de faire. Dans le cas où il y aurait besoin de nouvelles matières premières, leur coût serait à votre charge. Si la réparation n'est pas trop complexe, nous vous l'offrons gracieusement.

 

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Article 20 - Identification

Le site Angelane Bijoux est la propriété de Ariane Reichert

L'entreprise est sis : 80 rue Petit – 75019 Paris - France
(Immatriculée au registre du commerce de Paris sous le n°..........................)

N° SIRET : 833 118 599 00012

Email : angelanebijoux@gmail.com
Tel : +33 (0)6 76 93 57 81

TVA non applicable (art.293B du CGI).